Mentions
Mentions légales
MENTIONS :
- Objet du site : Vente en ligne de produits personnalisables
- Url : https://proservices-antilles.com/
- Raison sociale : DONAT SAS
- Nom commercial : PRO SERVICES
- Date de création : 29-03-1990
- Forme juridique : SAS
- Capital social : 100.000€
- Adresse postale : PRO SERVICES, 174 IMP CAPUCINE 97232 LE LAMENTIN
- SIREN : 377590914
- SIRET : 37759091400117
- RCS : Fort-de-France B 377 590 914
Contact Pro Services :
- Tél. : 0596 54 14 73
- Email : proservices.ateliers@gmail.com
Contenu :
- Directeur de la publication, responsable légal : Mr Yvan Donat
- Responsable éditorial, webmaster : Mr Aurélien FILIN de Digital Freedom Caraibe
- Conception, édition, direction artistique : Digital freedom Caraibe
- Rédaction : Mr Yvan Donat
- Photographies : Shutterstock
Hébergement :
- OVH
- SAS au capital de 10 069 020 €
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Code APE 2620Z
- N° TVA : FR 22 424 761 419
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
LE SITE PRÉSENTE :
– Contenu informatif.
– Collecte de coordonnées personnelles en ligne
– Paiement en ligne
Le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Liberté »).
PROPRIÉTÉ ET DROITS D’AUTEUR
Le site et les informations qu’il contient est protégé par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants-droits par écrit (cela ne concerne pas l’utilisation dans le cercle de famille ni l’usage privé).